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Un stagiaire peut-il bénéficier des avantages du comité d'entreprise ?
Oui, le stagiaire bénéficie des avantages accordés par le comité d'entreprise (CE), appelés activités sociales et culturelles, dans les mêmes conditions que le salarié.
Ces activités sociales et culturelles peuvent prévoir notamment :
- des activités tendant à l'amélioration des conditions de bien-être (cantines, coopératives de consommation, logements, jardins familiaux, crèches, colonies de vacances...) ;
- des activités relatives aux loisirs et aux sports ;
- des institutions d'ordre professionnel ou éducatif attachées à l'entreprise ou dépendant d'elle (bibliothèques, centres d'apprentissage et de formation professionnelle, cercles d'études, cours de culture générale...).
Formations et diplômes de l'enseignement supérieur
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Références
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Code de l'éducation : article L612-12
Droit au bénéfice des activités sociales et culturelles
-
Code du travail : article R2323-20
Liste des activités sociales et culturelles
Dernière mise à jour le 31/01/2019