• Menu
  • Contenu
  • Agenda
  • Nous contacter
  • Carte SPI
  • Connexion
Reuilly
Commune de Reuilly
Fermer
  • Le Village
    • Histoire
      • Marie Constant Fidèle Henri d'Hautpoul
    • L'Eglise Saint Christophe
    • En images
  • Ma Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les coordonnées
    • Les compte-rendus Municipaux
    • Les écoles
      • L'école maternelle et primaire
      • Les collèges et lycées
    • L'Ecopoint
    • Actualités
  • Le CCAS
    • Les membres
    • Présence verte
  • Associations
    • Bibliothèque - Le Cercle de Lecture
      • Son bureau
      • Coordonnées
      • Le règlement
      • Quelques manifestations
      • Les Projets
    • Tennis
    • L'amicale de Reuilly
    • Le Jardin des Six
  • Activités économiques
    • ADAM Jérôme
    • BOUTEILLER CARRELAGE
    • FERREIRA Nilton
    • SAS NOEL Pascal
    • STEFFIE TRAIT ' EURE
  • Infos pratiques
    • Vie communale
      • Ramassage des déchets
      • Cimetière
    • URBANISME
    • Service Public
    • Agenda
    • Publications
    • A votre écoute
Menu
Accueil
Infos pratiques
Service Public

Service Public

  • Email
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
<< Index du guide
  • Transports
  • Mesures antipollution

Mesures antipollution

  • Bonus écologique (prime)

    • Véhicule particulier propre (essence, GPL, gaz naturel)
    • Véhicule particulier hybride rechargeable
    • Véhicule électrique (voiture, 2 ou 3 roues)
    • Camionnette (CTTE)
  • Remplacement d'un ancien diesel (prime à la casse)

    • Prime à la conversion : achat d'un véhicule neuf électrique ou hybride
    • Aide pour une personne non imposable : achat d'un véhicule moins polluant
  • Pollution

    • Malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant
    • Pollution atmosphérique

Services en ligne

  • [Formulaire - Cerfa n°13621*15 [Format : application/pdf] [Poids : 82.8 KB]]
    Demande de versement du bonus
  • [Module de calcul]
    Calculette Eco-déplacements
  • [Formulaire - Cerfa n°13635*03 [Format : application/pdf] [Poids : 244.3 KB]]
    Demande de versement de l'aide à la transformation d'un véhicule particulier à essence, pour permettre son fonctionnement au GPL
  • [Module de calcul]
    Connaître le taux d'émission de CO2 de sa voiture neuve

Questions ? Réponses !

  • Quels sont les cas de minoration ou d'exonération du malus et de la taxe CO₂ ?
  • Qu'est-ce que le certificat qualité de l'air appelé Crit'Air ?

Pour en savoir plus

  • Le bonus-malus écologique et la prime à la conversion
    Ministère chargé des transports
  • Prix des carburants
    Ministère chargé de l'environnement
Source www.service-public.fr

Dernière mise à jour le 31/01/2019

Reuilly

Mairie

Place de la mairie
27930 REUILLY

Liens utiles

  • Nous contacter
  • Carte SPI
  • Agenda

Suivez-nous

  • Plan du Site
  • Mentions Légales